Accord de licence d’utilisateur final WAPT

NOTICE: READ THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS CAREFULLY BEFORE YOU DOWNLOAD, INSTALL OR USE TRANQUIL IT’s PROPRIETARY SOFTWARE. BY INSTALLING OR USING THE SOFTWARE, YOU AGREE TO BE BOUND BY THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS. IF YOU DO NOT AGREE TO THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS, DO NOT INSTALL OR USE THE SOFTWARE.

Définitions

« You and your » means the party licensing the software hereunder. « Software » means the computer programs provided under the terms of this license by Tranquil IT together with any documentation provided therewith. « WAPT Server » means the system running the WAPT server software. « Managed computer » means a computer running the WAPT service agent software.

Grant of rights

General

La licence accordée pour le logiciel dans le cadre de cet accord vous autorise à utiliser le logiciel sur une base non exclusive. La licence vous est personnelle et ne peut être cédée par vous à un tiers.

Dispositions relatives à la licence

Sous réserve de la réception par Tranquil IT des droits de licence applicables, vous avez le droit d’utiliser le logiciel comme suit :

You may use and install the WAPT client software for the duration of the license on as many « managed computers » as the license agrees. Nothing in this agreement shall permit you, or any third party to disclose or otherwise make available to any third party the licensed software, source code or any portion thereof. You agree to indemnify, hold harmless and defend Tranquil IT from and against any claims or lawsuits, including attorney’s fees, that arise as a result from the use of the software; You do not permit further redistribution of the software by your end-user customers.

Pas de travaux dérivés

L’inclusion du code source dans la licence n’est explicitement pas destinée à être utilisée pour personnaliser une solution ou pour être réutilisée dans vos propres projets ou produits. L’avantage d’inclure le code source est à des fins d’audit de sécurité. Vous ne pouvez modifier le code que pour corriger des bogues urgents ayant un impact sur la sécurité ou les performances et uniquement pour une utilisation au sein de votre entreprise. Vous ne pouvez pas créer ou distribuer des œuvres dérivées basées sur le logiciel ou toute partie de celui-ci. Si vous avez besoin d’améliorer les fonctionnalités du logiciel, vous devez le suggérer à Tranquil IT pour améliorer la version.

Propriété

Vous reconnaissez que toutes les copies du logiciel, sous quelque forme que ce soit, sont la propriété exclusive de Tranquil IT. Vous ne disposez d’aucun droit, titre ou intérêt sur ces logiciels ou leurs copies, à l’exception de ce qui est prévu dans le présent accord.

Confidentialité

Vous reconnaissez et acceptez par la présente que le logiciel constitue et contient des produits propriétaires de grande valeur et des secrets commerciaux de Tranquil IT, représentant des efforts créatifs substantiels et des informations, des idées et des expressions confidentielles. Vous acceptez de traiter, et de prendre les précautions nécessaires pour que vos employés et autres tiers traitent, les logiciels de manière confidentielle, conformément aux exigences de confidentialité énoncées dans le présent document.

Exclusion de garantie

EXCEPT AS OTHERWISE SET FORTH IN THIS AGREEMENT THE SOFTWARE IS PROVIDED TO YOU « AS IS », AND TRANQUIL IT MAKES NO EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES WITH RESPECT TO ITS FUNCTIONALITY, CONDITION, PERFORMANCE, OPERABILITY OR USE. WITHOUT LIMITING THE FOREGOING, TRANQUIL IT DISCLAIMS ALL IMPLIED WARRANTIES INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, ANY IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE OR FREEDOM FROM INFRINGEMENT. SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OF IMPLIED WARRANTIES, SO THE ABOVE EXCLUSIONS MAY NOT APPLY TO YOU. THE LIMITED WARRANTY HEREIN GIVES YOU SPECIFIC LEGAL RIGHTS, AND YOU MAY ALSO HAVE OTHER RIGHTS THAT VARY FROM ONE JURISDICTION TO ANOTHER.

Limitation de la responsabilité

You ACKNOWLEDGE AND AGREE THAT THE CONSIDERATION WHICH TRANQUIL IT IS CHARGING HEREUNDER DOES NOT INCLUDE ANY CONSIDERATION FOR ASSUMPTION BY TRANQUIL IT OF THE RISK OF YOU CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES WHICH MAY ARISE IN CONNECTION WITH YOUR USE OF THE SOFTWARE. ACCORDINGLY, YOU AGREE THAT TRANQUIL IT SHALL NOT BE RESPONSIBLE TO YOU OR ANY THIRD PARTY FOR ANY LOSS-OF-PROFIT, LOST SAVINGS, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF A LICENSING OR USE OF THE SOFTWARE.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager Tranquil IT et ses employés, agents, représentants et ayants droit de toute responsabilité en cas de réclamations, procédures, dommages, blessures, responsabilités, coûts, frais d’avocat liés à ou découlant de votre utilisation du logiciel ou de toute violation du présent accord.

Résiliation

Votre licence est effective pour une période définie et prend fin à l’expiration de cette période. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en détruisant le logiciel ou en renvoyant toutes les copies du logiciel à Tranquil IT. Votre licence sera résiliée immédiatement et sans préavis si vous ne respectez pas l’une des conditions du présent accord, y compris le non-paiement ou le paiement incomplet des frais de licence. En cas de résiliation du présent contrat pour quelque raison que ce soit, vous désinstallerez toutes les copies du logiciel, vous cesserez immédiatement d’utiliser le logiciel et vous détruirez toutes les copies du logiciel en votre possession.

Mises à jour et assistance

Tranquil IT a le droit, mais non l’obligation, de mettre à jour périodiquement le logiciel, à son entière discrétion, sans consentement ni obligation envers vous ou tout détenteur de licence ou utilisateur.

VOUS RECONNAISSEZ PAR LA PRÉSENTE AVOIR LU LE PRÉSENT ACCORD, L’AVOIR COMPRIS ET ACCEPTER D’ÊTRE LIÉ PAR SES TERMES ET CONDITIONS.